Mentions légales
Les informations ci-dessous ont pour objet de préciser l’identité de l’éditeur du site, ses modalités d’exploitation, ainsi que les conditions générales d’utilisation et les règles applicables.
1. Présentation de RPS
RPS (Recyclage, Propreté, Santé) est une entreprise dédiée à la gestion responsable des déchets, à l’amélioration de la propreté et à la protection de la santé environnementale. Notre mission consiste à soutenir durablement les communautés, les acteurs économiques et les collectivités, au travers de services structurés, d’une exécution rigoureuse et d’une approche orientée résultats.
Le présent site a pour vocation d’informer le public, de présenter les services proposés et de faciliter les prises de contact ainsi que, le cas échéant, les souscriptions d’abonnements.
2. Éditeur du site
Le présent site accessible à l’adresse [à compléter] est édité par : RPS (Recycle Propreté Santé)
Responsable de publication : La Direction Générale de RPS
Conception, développement et maintenance technique : La Direction Technique de RPS
Nom de l’entreprise : RPS (Recycle Propreté Santé)
Statut / Forme juridique : En cours de constitution
Adresse du siège : [à compléter]
Téléphone : 06 783 57 75
E-mail : princebistamou4@gmail.com
Équipe fondatrice
BISTAMOU Prince Symphonie
Fonction : Cofondateur & Directeur Général (CEO)
Responsabilités :
• Direction générale de RPS
• Définition de la vision et des orientations stratégiques
• Développement des partenariats
• Relations institutionnelles et représentation de l'entreprise
MIPFOUNA Sagesse Céleste
Fonction : Cofondateur & Directeur Technique (CTO)
Responsabilités :
• Direction de la stratégie technologique de RPS
• Conception, développement et évolution des plateformes numériques
• Développement des applications web et mobiles
• Architecture logicielle, innovation et intégration des nouvelles technologies
• Supervision de l'ensemble des solutions numériques de RPS
Les cofondateurs de RPS
Une vision commune portée par les cofondateurs de RPS pour construire des solutions innovantes au service du recyclage, de la propreté et de la santé.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : [à compléter]
Adresse : [à compléter]
Site web : [à compléter]
Contact : 06 783 57 75
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, logos, illustrations, images, vidéos, icônes, éléments graphiques, logiciels et contenus éditoriaux) est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle. Ces contenus appartiennent à RPS ou font l’objet de droits d’utilisation par des tiers ayant autorisé leur diffusion.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l’ayant droit, est interdite.
5. Conditions d’utilisation
L’utilisation du site implique l’acceptation des présentes mentions légales. Les utilisateurs s’engagent à utiliser le site de manière conforme aux lois et règlements en vigueur, ainsi qu’aux bonnes pratiques d’internet.
Il est notamment interdit :
- de tenter de compromettre la sécurité du site ou de porter atteinte à son bon fonctionnement ;
- d’envoyer, transmettre ou publier des contenus illicites, trompeurs, diffamatoires ou portant atteinte aux droits d’autrui ;
- d’utiliser des moyens automatiques (robots, scripts) susceptibles de perturber l’accès au site ;
- d’usurper l’identité de RPS, de ses collaborateurs ou de tout tiers.
En cas de manquement, RPS pourra engager les actions nécessaires afin de protéger ses droits et d’assurer la sécurité du service.
6. Responsabilités
RPS s’efforce de fournir aux utilisateurs un accès fiable au site. Toutefois, RPS ne saurait garantir une disponibilité permanente du site, notamment en raison des contraintes techniques liées au réseau, des opérations de maintenance, des mises à jour, ou de tout événement extérieur indépendant de sa volonté.
Le site peut contenir des informations susceptibles d’évoluer. Les contenus affichés sont fournis à titre informatif. RPS peut procéder à des améliorations et ajustements sans notification préalable.
En cas d’erreurs techniques, de dysfonctionnements ou d’interruptions temporaires, la responsabilité de RPS ne saurait être engagée dans la limite permise par la réglementation applicable.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers (partenaires, prestataires, ressources externes). RPS n’exerce aucun contrôle sur ces contenus et ne saurait être tenue responsable de leur disponibilité, de leur contenu, ou de toute conséquence résultant de l’accès à ces sites.
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8. Protection des données
Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la Politique de confidentialité publiée sur le site. Cette politique décrit notamment les catégories de données, les finalités de traitement, la sécurité, la conservation et les droits des utilisateurs.
9. Contact
Pour toute question juridique ou administrative concernant l’édition du site, la conformité, ou l’exercice des droits,
vous pouvez contacter RPS :
E-mail : [à compléter]
Adresse : [à compléter]
Téléphone : [à compléter]
Avant mise en ligne, assurez-vous que les coordonnées correspondent à celles enregistrées auprès des autorités compétentes.
